Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOPLIS
SOCIETE ANONYME DES TISSUS FANTAISIE S.A.T.F., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1387307
Date de dépôt :
29/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/1996

Présentation de la marque PANOPLIS

Déposée le 29 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES TISSUS FANTAISIE S.A.T.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANOPLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES TISSUS FANTAISIE S.A.T.F domicilié(e) boulevard de la Turdine, 69170 TARARE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque PANOPLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOPLIS est expirée depuis le 29 décembre 1996.

SOCIETE ANONYME DES TISSUS FANTAISIE S.A.T.F a également déposé les autres marques suivantes : ONDINE, LA PASSION DU DECOR , FANTISS , RIDO CREE L'AMBIANCE , FARANDOLE, LA SEDUCTION DE VOTRE INTERIEUR , STORPLIS , RIDOPLIS , SOLINE , LES MULTIPLIS D'ONDINE , DECOPLIS , FLAMINE


SOCIETE ANONYME DES TISSUS FANTAISIE S.A.T.F., Société Anonyme - boulevard de la Turdine, 69170 TARARE (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 27 mars 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°183532 - Publication au BOPI 1995-03-27

Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°182025 - Publication au BOPI 1995-02-21

Tissus, voilages, rideaux et tissus d'ameublement.